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MOSSES STEPHEN

Active
Siren444 908 172Entrepreneur individuel11190 BUGARACHCréée le 16 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSES STEPHEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2003, identifié par le SIREN 444 908 172. Le siège social de l'entreprise se trouve Bordo de la Serre, 11190 Bugarach. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSSES STEPHEN

Dénomination
MOSSES STEPHEN
SIREN
444 908 172
SIRET (siège)
444 908 172 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66444908172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 908 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 janvier 2003
Siège social
BORDO DE LA SERRE, 11190, BUGARACH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSSES STEPHEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOSSES STEPHEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSES STEPHEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSES STEPHEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 11190 BUGARACHSiègeActif

    444 908 172 00018 · ouvert le 16 janvier 2003 · NAF 0111Z

  • 11190 COUIZAActif

    444 908 172 00026 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4511Z

Documents juridiques de MOSSES STEPHEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSES STEPHEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSES STEPHEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSES STEPHEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSES STEPHEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSES STEPHEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSES STEPHEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-05 · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2003

Questions fréquentes sur MOSSES STEPHEN

Quel est le numéro SIREN de MOSSES STEPHEN ?

Le numéro SIREN de MOSSES STEPHEN est 444 908 172. Le SIRET de son siège social est 444 908 172 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66444908172.

Où se situe le siège social de MOSSES STEPHEN ?

Le siège social de MOSSES STEPHEN est situé Bordo de la Serre, 11190 Bugarach.

MOSSES STEPHEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSES STEPHEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSES STEPHEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSES STEPHEN.

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