MOSSET STANISLAS

Active

Siren343 773 149Entrepreneur individuel44450 DIVATTE-SUR-LOIRECréée le 01 octobre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 343 773 149, MOSSET STANISLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1987. Son siège social est situé Les Levees, 44450 Divatte-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOSSET STANISLAS

INSEE

Dénomination: MOSSET STANISLAS
SIREN: 343 773 149
SIRET (siège): 343 773 149 00012
N° TVA intracommunautaire: FR36343773149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 343 773 149
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 octobre 1987
Siège social: LES LEVEES, 44450, DIVATTE-SUR-LOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOSSET STANISLAS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOSSET STANISLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSET STANISLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSET STANISLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44450 DIVATTE-SUR-LOIRESiègeActif
343 773 149 00012 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOSSET STANISLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSET STANISLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSET STANISLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSET STANISLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSET STANISLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSET STANISLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSET STANISLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1987

Questions fréquentes sur MOSSET STANISLAS

Quel est le numéro SIREN de MOSSET STANISLAS ?

Le numéro SIREN de MOSSET STANISLAS est 343 773 149. Le SIRET de son siège social est 343 773 149 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36343773149.

Où se situe le siège social de MOSSET STANISLAS ?

Le siège social de MOSSET STANISLAS est situé Les Levees, 44450 Divatte-sur-Loire.