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MOSSIER JEROME

Active
Siren443 294 921Entrepreneur individuel93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 15 avril 2002

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 443 294 921, MOSSIER JEROME est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 bd Roy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. MOSSIER JEROME relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de MOSSIER JEROME

Dénomination
MOSSIER JEROME
SIREN
443 294 921
SIRET (siège)
443 294 921 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31443294921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 294 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
15 avril 2002
Siège social
20 BD ROY, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSIER JEROME

Arts du spectacle vivant

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Établissements de MOSSIER JEROME

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeFermé

    443 294 921 00012 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 9001Z

Conformité de MOSSIER JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSIER JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSIER JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSIER JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur MOSSIER JEROME

Quel est le numéro SIREN de MOSSIER JEROME ?

Le numéro SIREN de MOSSIER JEROME est 443 294 921. Le SIRET de son siège social est 443 294 921 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31443294921.

Où se situe le siège social de MOSSIER JEROME ?

Le siège social de MOSSIER JEROME est situé 20 bd Roy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

MOSSIER JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSIER JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSIER JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSIER JEROME.

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