MOSSIERE DAVID

Active

Siren521 555 821Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 01 juillet 2010

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSSIERE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2010, identifié par le SIREN 521 555 821. Elle est domiciliée 56 Rte de Lunes Parc de Maraussan 3, 11100 Narbonne. MOSSIERE DAVID relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de MOSSIERE DAVID

INSEE

Dénomination: MOSSIERE DAVID
SIREN: 521 555 821
SIRET (siège): 521 555 821 00060
N° TVA intracommunautaire: FR51521555821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 555 821
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création: 01 juillet 2010
Siège social: 56 RTE DE LUNES PARC DE MARAUSSAN 3, 11100, NARBONNE
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de MOSSIERE DAVID

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Établissements de MOSSIERE DAVID

INSEE

6 établissements, dont 1 en activité.

11100 NARBONNESiègeActif
521 555 821 00060 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 6622Z
11590 OUVEILLANFermé
521 555 821 00011 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6622Z
11130 SIGEANFermé
521 555 821 00029 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6622Z
11440 PEYRIAC-DE-MERFermé
521 555 821 00037 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 6622Z
11350 TUCHANFermé
521 555 821 00045 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 6622Z
11350 TUCHANFermé
521 555 821 00052 · ouvert le 20 novembre 2014 · NAF 6622Z

Documents juridiques de MOSSIERE DAVID

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2019

Acte

Conformité de MOSSIERE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSIERE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSIERE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSIERE DAVID

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 avril 2019Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
28 octobre 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-11 · Début d'activité : 2010-10-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur MOSSIERE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSSIERE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSSIERE DAVID est 521 555 821. Le SIRET de son siège social est 521 555 821 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51521555821.

Où se situe le siège social de MOSSIERE DAVID ?

Le siège social de MOSSIERE DAVID est situé 56 Rte de Lunes Parc de Maraussan 3, 11100 Narbonne.

MOSSIERE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSIERE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSIERE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSIERE DAVID.

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