MOSSIERE FREDERIC

Active

Siren481 674 976Entrepreneur individuel74350 CERCIERCréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOSSIERE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 481 674 976. Le siège social de l'entreprise se trouve 830 Rte de l'Eglise, 74350 Cercier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MOSSIERE FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOSSIERE FREDERIC
SIREN: 481 674 976
SIRET (siège): 481 674 976 00016
N° TVA intracommunautaire: FR32481674976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 481 674 976
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 830 RTE DE L'EGLISE, 74350, CERCIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOSSIERE FREDERIC

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de MOSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSIERE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSIERE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74350 CERCIERSiègeActif
481 674 976 00016 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MOSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSIERE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSIERE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSIERE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSIERE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSIERE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur MOSSIERE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOSSIERE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOSSIERE FREDERIC est 481 674 976. Le SIRET de son siège social est 481 674 976 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32481674976.

Où se situe le siège social de MOSSIERE FREDERIC ?

Le siège social de MOSSIERE FREDERIC est situé 830 Rte de l'Eglise, 74350 Cercier.