MOSSIERE GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 405 197 047, MOSSIERE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Elle est domiciliée à Champeau-en-Morvan (21210). L'entreprise déclare le code NAF 011D comme activité principale.
Fiche d'identité de MOSSIERE GERARD
INSEE- Dénomination
- MOSSIERE GERARD
- SIREN
- 405 197 047
- SIRET (siège)
- 405 197 047 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54405197047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 197 047
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011D
- Date de création
- 31 décembre 1985
- Siège social
- 21210, CHAMPEAU-EN-MORVAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSIERE GERARD
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Établissements de MOSSIERE GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21210 CHAMPEAU-EN-MORVANSiègeFermé
405 197 047 00013 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011D
Conformité de MOSSIERE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSIERE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSIERE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSIERE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1985
Questions fréquentes sur MOSSIERE GERARD
Quel est le numéro SIREN de MOSSIERE GERARD ?
Le numéro SIREN de MOSSIERE GERARD est 405 197 047. Le SIRET de son siège social est 405 197 047 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54405197047.
Où se situe le siège social de MOSSIERE GERARD ?
Le siège social de MOSSIERE GERARD est situé à Champeau-en-Morvan (21210).
MOSSIERE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSIERE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSIERE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSIERE GERARD.
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