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MOSSIERE GERARD

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Siren405 197 047Entrepreneur individuel21210 CHAMPEAU-EN-MORVANCréée le 31 décembre 1985

Enregistré sous le numéro SIREN 405 197 047, MOSSIERE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Elle est domiciliée à Champeau-en-Morvan (21210). L'entreprise déclare le code NAF 011D comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSSIERE GERARD

Dénomination
MOSSIERE GERARD
SIREN
405 197 047
SIRET (siège)
405 197 047 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54405197047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 197 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011D
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
21210, CHAMPEAU-EN-MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSIERE GERARD

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Établissements de MOSSIERE GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21210 CHAMPEAU-EN-MORVANSiègeFermé

    405 197 047 00013 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011D

Conformité de MOSSIERE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSIERE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSIERE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSIERE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur MOSSIERE GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOSSIERE GERARD ?

Le numéro SIREN de MOSSIERE GERARD est 405 197 047. Le SIRET de son siège social est 405 197 047 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54405197047.

Où se situe le siège social de MOSSIERE GERARD ?

Le siège social de MOSSIERE GERARD est situé à Champeau-en-Morvan (21210).

MOSSIERE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSIERE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSIERE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSIERE GERARD.