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MOSSIGNOL

Active
Siren905 395 588SAS34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONECréée le 22 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 905 395 588, MOSSIGNOL est une SAS créée le 22 novembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Cormorans, 34750 Villeneuve-les-Maguelone. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. SEBASTIEN MOSSION exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSSIGNOL

Dénomination
MOSSIGNOL
SIREN
905 395 588
SIRET (siège)
905 395 588 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51905395588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 395 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
22 novembre 2021
Siège social
10 RUE DES CORMORANS, 34750, VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSIGNOL

L'acquisition, la propriété (par voie d'apport ou autrement) et la gestion de toutes valeurs mobilières et droits sociaux

Finances de MOSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSIGNOL

SM

SEBASTIEN MOSSION

Président de SAS

Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans

CR

CELINE ROSSIGNOL

Directeur général

Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de MOSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONESiègeActif

    905 395 588 00015 · ouvert le 17 novembre 2021 · NAF 6630Z

Documents juridiques de MOSSIGNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSSIGNOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSIGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2021

Questions fréquentes sur MOSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de MOSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de MOSSIGNOL est 905 395 588. Le SIRET de son siège social est 905 395 588 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51905395588.

Qui dirige MOSSIGNOL ?

MOSSIGNOL est dirigée par SEBASTIEN MOSSION, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSSIGNOL ?

Le siège social de MOSSIGNOL est situé 10 rue des Cormorans, 34750 Villeneuve-les-Maguelone.

MOSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSIGNOL.

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