Checkers

MOSSION JEAN-LUC

Active
Siren797 963 907Entrepreneur individuel20167 AFACréée le 01 janvier 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOSSION JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 797 963 907. Elle est domiciliée route de Radica Ld Casaccioli, 20167 Afa. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOSSION JEAN-LUC

Dénomination
MOSSION JEAN-LUC
SIREN
797 963 907
SIRET (siège)
797 963 907 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21797963907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 963 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
ROUTE DE RADICA LD CASACCIOLI, 20167, AFA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSION JEAN-LUC

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOSSION JEAN-LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20167 AFASiègeActif

    797 963 907 00010 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

Conformité de MOSSION JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSION JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSION JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSION JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur MOSSION JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de MOSSION JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de MOSSION JEAN-LUC est 797 963 907. Le SIRET de son siège social est 797 963 907 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21797963907.

Où se situe le siège social de MOSSION JEAN-LUC ?

Le siège social de MOSSION JEAN-LUC est situé route de Radica Ld Casaccioli, 20167 Afa.

MOSSION JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSION JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSION JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSION JEAN-LUC.