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MOSSLER DAVID

Active
Siren318 905 551Entrepreneur individuel37190 SACHECréée le 17 mai 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSLER DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 1980, identifié par le SIREN 318 905 551. Elle est domiciliée 4 La Baudrie, 37190 Sache. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de MOSSLER DAVID

Dénomination
MOSSLER DAVID
SIREN
318 905 551
SIRET (siège)
318 905 551 00038
N° TVA intracommunautaire
FR39318905551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 905 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
17 mai 1980
Siège social
4 LA BAUDRIE, 37190, SACHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSSLER DAVID

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Finances de MOSSLER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSLER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSLER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37190 SACHESiègeActif

    318 905 551 00038 · NAF 4781Z

  • 63150 LA BOURBOULEFermé

    318 905 551 00079 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSSLER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSLER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSLER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSLER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSLER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSLER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSLER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1980

Questions fréquentes sur MOSSLER DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSSLER DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSSLER DAVID est 318 905 551. Le SIRET de son siège social est 318 905 551 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39318905551.

Où se situe le siège social de MOSSLER DAVID ?

Le siège social de MOSSLER DAVID est situé 4 La Baudrie, 37190 Sache.

MOSSLER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSLER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSLER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSLER DAVID.

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