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MOSSMANN ANNE

Active
Siren528 954 241Entrepreneur individuel69540 IrignyCréée le 02 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 954 241, MOSSMANN ANNE est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2010. Elle est domiciliée AV Jean Gotail, 69540 Irigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de MOSSMANN ANNE

Dénomination
MOSSMANN ANNE
SIREN
528 954 241
SIRET (siège)
528 954 241 00030
N° TVA intracommunautaire
FR62528954241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 954 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
02 novembre 2010
Siège social
AV Jean Gotail, 69540, Irigny
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSSMANN ANNE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de MOSSMANN ANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSMANN ANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSMANN ANNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69540 IrignySiègeActif

    528 954 241 00030 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 8690D

  • 69630 CHAPONOSTFermé

    528 954 241 00014 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 8690D

  • 69540 IrignyFermé

    528 954 241 00022 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 8690D

Documents juridiques de MOSSMANN ANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSMANN ANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSMANN ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSMANN ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSMANN ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSMANN ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSMANN ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2010

Questions fréquentes sur MOSSMANN ANNE

Quel est le numéro SIREN de MOSSMANN ANNE ?

Le numéro SIREN de MOSSMANN ANNE est 528 954 241. Le SIRET de son siège social est 528 954 241 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62528954241.

Où se situe le siège social de MOSSMANN ANNE ?

Le siège social de MOSSMANN ANNE est situé AV Jean Gotail, 69540 Irigny.

MOSSMANN ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSMANN ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSMANN ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSMANN ANNE.

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