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MOSSO MARC

Active
Siren380 844 977Entrepreneur individuel31620 FRONTONCréée le 10 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSO MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2005 sous le numéro SIREN 380 844 977. Son siège social est situé 10 Rte de Castelnau, 31620 Fronton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MOSSO MARC

Dénomination
MOSSO MARC
SIREN
380 844 977
SIRET (siège)
380 844 977 00047
N° TVA intracommunautaire
FR73380844977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 844 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
10 octobre 2005
Siège social
10 RTE DE CASTELNAU, 31620, FRONTON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOSSO MARC

TVX PEINTURE INT.ET PEINT/PLAT

Finances de MOSSO MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSO MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSO MARC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31620 FRONTONSiègeActif

    380 844 977 00047 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 4334Z

  • 31620 VILLAUDRICFermé

    380 844 977 00013 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 454J

  • 31620 VILLAUDRICFermé

    380 844 977 00021 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 454J

  • 81310 LISLE-SUR-TARNFermé

    380 844 977 00039 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 454J

Documents juridiques de MOSSO MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSO MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSO MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSO MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSO MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSO MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSO MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2005

Questions fréquentes sur MOSSO MARC

Quel est le numéro SIREN de MOSSO MARC ?

Le numéro SIREN de MOSSO MARC est 380 844 977. Le SIRET de son siège social est 380 844 977 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73380844977.

Où se situe le siège social de MOSSO MARC ?

Le siège social de MOSSO MARC est situé 10 Rte de Castelnau, 31620 Fronton.

MOSSO MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSO MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSO MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSO MARC.

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