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Mossoian Edmond

Active
Siren983 499 369Entrepreneur individuel13013 MarseilleCréée le 02 février 2024

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Mossoian Edmond est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2024 sous le numéro SIREN 983 499 369. Son siège social est situé 11 IMP de la farandole, 13013 Marseille. Mossoian Edmond relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de Mossoian Edmond

Dénomination
Mossoian Edmond
SIREN
983 499 369
SIRET (siège)
983 499 369 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37983499369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 499 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
02 février 2024
Siège social
11 IMP de la farandole, 13013, Marseille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mossoian Edmond

La réalisation de tous travaux de peinture de bâtiments et/ou industriels Peinture hors imperméabilisation et étanchéité de façades

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Établissements de Mossoian Edmond

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13013 MarseilleSiègeActif

    983 499 369 00012 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de Mossoian Edmond

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Mossoian Edmond

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mossoian Edmond. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mossoian Edmond n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Mossoian Edmond

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2024

Questions fréquentes sur Mossoian Edmond

Quel est le numéro SIREN de Mossoian Edmond ?

Le numéro SIREN de Mossoian Edmond est 983 499 369. Le SIRET de son siège social est 983 499 369 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37983499369.

Où se situe le siège social de Mossoian Edmond ?

Le siège social de Mossoian Edmond est situé 11 IMP de la farandole, 13013 Marseille.

Mossoian Edmond est-elle toujours en activité ?

Oui, Mossoian Edmond est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mossoian Edmond est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mossoian Edmond.