MOSSON GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 528 241 698, MOSSON GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue de la Justice batiment Eurydice - App8, 54710 Ludres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6209Z.
Fiche d'identité de MOSSON GILBERT
INSEE- Dénomination
- MOSSON GILBERT
- SIREN
- 528 241 698
- SIRET (siège)
- 528 241 698 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22528241698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 241 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6209Z
- Date de création
- 08 novembre 2010
- Siège social
- 74 RUE DE LA JUSTICE BATIMENT EURYDICE - APP8, 54710, LUDRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSSON GILBERT
Autres activités informatiques
Finances de MOSSON GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSSON GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSSON GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54710 LUDRESSiègeActif
528 241 698 00018 · ouvert le 08 novembre 2010 · NAF 6209Z
Documents juridiques de MOSSON GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSSON GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSON GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSSON GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSON GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSON GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSSON GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2010
Questions fréquentes sur MOSSON GILBERT
Quel est le numéro SIREN de MOSSON GILBERT ?
Le numéro SIREN de MOSSON GILBERT est 528 241 698. Le SIRET de son siège social est 528 241 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22528241698.
Où se situe le siège social de MOSSON GILBERT ?
Le siège social de MOSSON GILBERT est situé 74 rue de la Justice batiment Eurydice - App8, 54710 Ludres.
MOSSON GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSON GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSON GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSON GILBERT.
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