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MOSSOT JEAN-GUY

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Siren333 815 173Entrepreneur individuel17430 GENOUILLECréée le 20 mars 2017

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOSSOT JEAN-GUY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2017, identifié par le SIREN 333 815 173. Elle est domiciliée 5 Pl de l’Eglise, 17430 Genouille. MOSSOT JEAN-GUY relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOSSOT JEAN-GUY

Dénomination
MOSSOT JEAN-GUY
SIREN
333 815 173
SIRET (siège)
333 815 173 00021
N° TVA intracommunautaire
FR71333815173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 815 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
20 mars 2017
Siège social
5 PL DE L’EGLISE, 17430, GENOUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOSSOT JEAN-GUY

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOSSOT JEAN-GUY

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Établissements de MOSSOT JEAN-GUY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17430 GENOUILLESiègeActif

    333 815 173 00021 · ouvert le 06 février 2017 · NAF 9003A

  • 53160 VIMARTIN-SUR-ORTHEFermé

    333 815 173 00013 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 9001Z

Conformité de MOSSOT JEAN-GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSOT JEAN-GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSOT JEAN-GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSOT JEAN-GUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2017

Questions fréquentes sur MOSSOT JEAN-GUY

Quel est le numéro SIREN de MOSSOT JEAN-GUY ?

Le numéro SIREN de MOSSOT JEAN-GUY est 333 815 173. Le SIRET de son siège social est 333 815 173 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71333815173.

Où se situe le siège social de MOSSOT JEAN-GUY ?

Le siège social de MOSSOT JEAN-GUY est situé 5 Pl de l’Eglise, 17430 Genouille.

MOSSOT JEAN-GUY est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSOT JEAN-GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSOT JEAN-GUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSOT JEAN-GUY.