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MOSSOTI PASCAL

Active
Siren979 695 442Entrepreneur individuel13090 Aix-en-Provence
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSSOTI PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 979 695 442. Son siège social est situé 315 CHE de la Croix verte 3 LOT LA BOUAOU, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOSSOTI PASCAL

Dénomination
MOSSOTI PASCAL
SIREN
979 695 442
SIRET (siège)
979 695 442 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15979695442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 695 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
315 CHE de la Croix verte 3 LOT LA BOUAOU, 13090, Aix-en-Provence
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSOTI PASCAL

Loueur meublé non professionnel

Finances de MOSSOTI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSOTI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSSOTI PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif

    979 695 442 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSSOTI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSOTI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSOTI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSOTI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSOTI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSOTI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSOTI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSSOTI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOSSOTI PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOSSOTI PASCAL est 979 695 442. Le SIRET de son siège social est 979 695 442 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15979695442.

Où se situe le siège social de MOSSOTI PASCAL ?

Le siège social de MOSSOTI PASCAL est situé 315 CHE de la Croix verte 3 LOT LA BOUAOU, 13090 Aix-en-Provence.

MOSSOTI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSOTI PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSOTI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSOTI PASCAL.

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