Mossou Fabrice
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 930 607 031, Mossou Fabrice est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 ALL des Nefliers, 38090 Villefontaine. Son activité principale est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de Mossou Fabrice
INSEE- Dénomination
- Mossou Fabrice
- SIREN
- 930 607 031
- SIRET (siège)
- 930 607 031 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85930607031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 607 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 02 juillet 2024
- Siège social
- 14 ALL des Nefliers, 38090, Villefontaine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Mossou Fabrice
Achat et vente des voitures
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Établissements de Mossou Fabrice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38090 VillefontaineSiègeActif
930 607 031 00018 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 4511Z
Conformité de Mossou Fabrice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mossou Fabrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Mossou Fabrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Mossou Fabrice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2024
Questions fréquentes sur Mossou Fabrice
Quel est le numéro SIREN de Mossou Fabrice ?
Le numéro SIREN de Mossou Fabrice est 930 607 031. Le SIRET de son siège social est 930 607 031 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85930607031.
Où se situe le siège social de Mossou Fabrice ?
Le siège social de Mossou Fabrice est situé 14 ALL des Nefliers, 38090 Villefontaine.
Mossou Fabrice est-elle toujours en activité ?
Oui, Mossou Fabrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mossou Fabrice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mossou Fabrice.
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