MOSSU FABIEN
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 450 548 813, MOSSU FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Chagne, 71470 Romenay. MOSSU FABIEN relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de MOSSU FABIEN
INSEE- Dénomination
- MOSSU FABIEN
- SIREN
- 450 548 813
- SIRET (siège)
- 450 548 813 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR48450548813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 548 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 28 novembre 2003
- Siège social
- 1 RUE DE LA CHAGNE, 71470, ROMENAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSSU FABIEN
ENTRETIEN ET REPARATION AUTOMOBILES REPARATION MACHINES AGRICOLES
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Établissements de MOSSU FABIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71470 ROMENAYSiègeActif
450 548 813 00028 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4520A
- 71470 ROMENAYFermé
450 548 813 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 4520A
Conformité de MOSSU FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSU FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSSU FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSSU FABIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- création
Date d'effet : 28 novembre 2003
Questions fréquentes sur MOSSU FABIEN
Quel est le numéro SIREN de MOSSU FABIEN ?
Le numéro SIREN de MOSSU FABIEN est 450 548 813. Le SIRET de son siège social est 450 548 813 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48450548813.
Où se situe le siège social de MOSSU FABIEN ?
Le siège social de MOSSU FABIEN est situé 1 rue de la Chagne, 71470 Romenay.
MOSSU FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSSU FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSSU FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSU FABIEN.
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