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MOSSUS JEAN

Active
Siren453 881 831Entrepreneur individuel34500 BEZIERSCréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 881 831, MOSSUS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2004. Elle est domiciliée 16 rue Jules Ferry, 34500 Beziers. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de MOSSUS JEAN

Dénomination
MOSSUS JEAN
SIREN
453 881 831
SIRET (siège)
453 881 831 00037
N° TVA intracommunautaire
FR51453881831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 881 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 juin 2004
Siège social
16 RUE JULES FERRY, 34500, BEZIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSSUS JEAN

Activités juridiques

Finances de MOSSUS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSSUS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSSUS JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34500 BEZIERSSiègeActif

    453 881 831 00037 · ouvert le 07 janvier 2008 · NAF 6910Z

  • 34500 BEZIERSFermé

    453 881 831 00011 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 741A

  • 34500 BEZIERSFermé

    453 881 831 00029 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 6910Z

Documents juridiques de MOSSUS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSSUS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSSUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSSUS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSSUS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur MOSSUS JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOSSUS JEAN ?

Le numéro SIREN de MOSSUS JEAN est 453 881 831. Le SIRET de son siège social est 453 881 831 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51453881831.

Où se situe le siège social de MOSSUS JEAN ?

Le siège social de MOSSUS JEAN est situé 16 rue Jules Ferry, 34500 Beziers.

MOSSUS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSUS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSUS JEAN.

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