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MOSSUZ DAMIEN

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Siren901 879 361Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 28 juillet 2021

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 901 879 361, MOSSUZ DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Andre Maginot, 38000 Grenoble. MOSSUZ DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOSSUZ DAMIEN

Dénomination
MOSSUZ DAMIEN
SIREN
901 879 361
SIRET (siège)
901 879 361 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23901879361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 879 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 juillet 2021
Siège social
9 RUE ANDRE MAGINOT, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSSUZ DAMIEN

Location de logements

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Établissements de MOSSUZ DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    901 879 361 00011 · ouvert le 28 juillet 2021 · NAF 6820A

Conformité de MOSSUZ DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSSUZ DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSSUZ DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSSUZ DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2021

Questions fréquentes sur MOSSUZ DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MOSSUZ DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MOSSUZ DAMIEN est 901 879 361. Le SIRET de son siège social est 901 879 361 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23901879361.

Où se situe le siège social de MOSSUZ DAMIEN ?

Le siège social de MOSSUZ DAMIEN est situé 9 rue Andre Maginot, 38000 Grenoble.

MOSSUZ DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSSUZ DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSSUZ DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSSUZ DAMIEN.