CheckersProcédures

MOSTACCI DAVID

Active
Siren820 605 111Entrepreneur individuel59490 SOMAINCréée le 01 mai 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSTACCI DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2016 sous le numéro SIREN 820 605 111. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Jules Ferry, 59490 Somain. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSTACCI DAVID

Dénomination
MOSTACCI DAVID
SIREN
820 605 111
SIRET (siège)
820 605 111 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62820605111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 605 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mai 2016
Siège social
13 RUE JULES FERRY, 59490, SOMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSTACCI DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOSTACCI DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSTACCI DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSTACCI DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59490 SOMAINSiègeActif

    820 605 111 00013 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOSTACCI DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSTACCI DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSTACCI DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSTACCI DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSTACCI DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSTACCI DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSTACCI DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2016

Questions fréquentes sur MOSTACCI DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOSTACCI DAVID ?

Le numéro SIREN de MOSTACCI DAVID est 820 605 111. Le SIRET de son siège social est 820 605 111 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62820605111.

Où se situe le siège social de MOSTACCI DAVID ?

Le siège social de MOSTACCI DAVID est situé 13 rue Jules Ferry, 59490 Somain.

MOSTACCI DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSTACCI DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSTACCI DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSTACCI DAVID.