CheckersProcédures

MOSUR JACQUES

Active
Siren437 614 712Entrepreneur individuel91470 LIMOURSCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSUR JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 437 614 712. Son siège social est situé 24 Grande rue, 91470 Limours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de MOSUR JACQUES

Dénomination
MOSUR JACQUES
SIREN
437 614 712
SIRET (siège)
437 614 712 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73437614712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 614 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
24 GRANDE RUE, 91470, LIMOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSUR JACQUES

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Finances de MOSUR JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSUR JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSUR JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91470 LIMOURSSiègeActif

    437 614 712 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 4781Z

Documents juridiques de MOSUR JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSUR JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSUR JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSUR JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSUR JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSUR JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSUR JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur MOSUR JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOSUR JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOSUR JACQUES est 437 614 712. Le SIRET de son siège social est 437 614 712 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73437614712.

Où se situe le siège social de MOSUR JACQUES ?

Le siège social de MOSUR JACQUES est situé 24 Grande rue, 91470 Limours.

MOSUR JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSUR JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSUR JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSUR JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Limours

Entreprises commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4781Z

Entreprises à Limours

Toutes les entreprises à Limours