MOSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOSY est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 497 955. Elle est domiciliée 261 av des Remouleurs, 40150 Soorts-Hossegor. Son activité principale relève du code NAF 8551Z. La direction est assurée par QUENTIN DUTTO en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOSY
INSEE- Dénomination
- MOSY
- SIREN
- 912 497 955
- SIRET (siège)
- 912 497 955 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR35912497955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 497 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8551Z
- Date de création
- 15 avril 2022
- Siège social
- 261 AV DES REMOULEURS, 40150, SOORTS-HOSSEGOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSY
promotion de la découverte et de la pratique du surf au travers notamment de la photographie de la vidéo de l'organisation de séjours conciergeries privées stages formations accompagnements en France et à l'étranger
Finances de MOSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSY
INSEEÉtablissements de MOSY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40150 SOORTS-HOSSEGORSiègeActif
912 497 955 00019 · ouvert le 28 mars 2022 · NAF 8551Z
Documents juridiques de MOSY
INPIComptes annuels de MOSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 05 février 2026 · N° 25/02953
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02953
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/06712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dax
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dax
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dax
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-15 · Début d'activité : 2022-03-28
- création
Date d'effet : 15 avril 2022
Questions fréquentes sur MOSY
Quel est le numéro SIREN de MOSY ?
Le numéro SIREN de MOSY est 912 497 955. Le SIRET de son siège social est 912 497 955 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35912497955.
Qui dirige MOSY ?
MOSY est dirigée par QUENTIN DUTTO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSY ?
Le siège social de MOSY est situé 261 av des Remouleurs, 40150 Soorts-Hossegor.
MOSY est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSY.
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