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MOTA DAVID

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Siren418 285 367Entrepreneur individuel38142 AURISCréée le 20 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTA DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 285 367. Elle est domiciliée Resid les Silenes Appart S 218, 38142 Auris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526E.

Fiche d'identité de MOTA DAVID

Dénomination
MOTA DAVID
SIREN
418 285 367
SIRET (siège)
418 285 367 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93418285367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 285 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
20 mars 1998
Siège social
RESID LES SILENES APPART S 218, 38142, AURIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTA DAVID

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOTA DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTA DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTA DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38142 AURISSiègeFermé

    418 285 367 00011 · ouvert le 20 mars 1998 · NAF 526E

Documents juridiques de MOTA DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTA DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTA DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTA DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1998

Questions fréquentes sur MOTA DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOTA DAVID ?

Le numéro SIREN de MOTA DAVID est 418 285 367. Le SIRET de son siège social est 418 285 367 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93418285367.

Où se situe le siège social de MOTA DAVID ?

Le siège social de MOTA DAVID est situé Resid les Silenes Appart S 218, 38142 Auris.

MOTA DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTA DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA DAVID.

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