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MOTA EMMANUEL

Active
Siren342 323 904Entrepreneur individuel55150 DAMVILLERSCréée le 01 septembre 1987

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOTA EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1987, identifié par le SIREN 342 323 904. Elle est domiciliée 14 rue Carnot, 55150 Damvillers. Elle exerce une activité de arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de MOTA EMMANUEL

Dénomination
MOTA EMMANUEL
SIREN
342 323 904
SIRET (siège)
342 323 904 00025
N° TVA intracommunautaire
FR35342323904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 323 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 septembre 1987
Siège social
14 RUE CARNOT, 55150, DAMVILLERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTA EMMANUEL

Arts du spectacle vivant

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Établissements de MOTA EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55150 DAMVILLERSSiègeActif

    342 323 904 00025 · ouvert le 26 mai 2006 · NAF 9001Z

  • 55150 LISSEYFermé

    342 323 904 00017 · NAF 8607

Conformité de MOTA EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTA EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTA EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1987

Questions fréquentes sur MOTA EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MOTA EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MOTA EMMANUEL est 342 323 904. Le SIRET de son siège social est 342 323 904 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35342323904.

Où se situe le siège social de MOTA EMMANUEL ?

Le siège social de MOTA EMMANUEL est situé 14 rue Carnot, 55150 Damvillers.

MOTA EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTA EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTA EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA EMMANUEL.

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