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MOTA FREDERIC

Active
Siren408 233 450Entrepreneur individuel95140 GARGES-LES-GONESSECréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTA FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 233 450. Elle est domiciliée 19 rue des Doucettes, 95140 Garges-les-Gonesse. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTA FREDERIC

Dénomination
MOTA FREDERIC
SIREN
408 233 450
SIRET (siège)
408 233 450 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90408233450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 233 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
19 RUE DES DOUCETTES, 95140, GARGES-LES-GONESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTA FREDERIC

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de MOTA FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTA FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTA FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95140 GARGES-LES-GONESSESiègeActif

    408 233 450 00019 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 4619B

Documents juridiques de MOTA FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTA FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTA FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTA FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTA FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTA FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur MOTA FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOTA FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOTA FREDERIC est 408 233 450. Le SIRET de son siège social est 408 233 450 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408233450.

Où se situe le siège social de MOTA FREDERIC ?

Le siège social de MOTA FREDERIC est situé 19 rue des Doucettes, 95140 Garges-les-Gonesse.

MOTA FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTA FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTA FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA FREDERIC.

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