MOTA GEORGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOTA GEORGES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 379 674 526. Son siège social est situé 54 rue Victor Hugo, 09100 Pamiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7906.
Fiche d'identité de MOTA GEORGES
INSEE- Dénomination
- MOTA GEORGES
- SIREN
- 379 674 526
- SIRET (siège)
- 379 674 526 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23379674526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 674 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7906
- Date de création
- 01 juillet 1990
- Siège social
- 54 RUE VICTOR HUGO, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTA GEORGES
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Finances de MOTA GEORGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTA GEORGES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOTA GEORGES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeFermé
379 674 526 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 7906
Documents juridiques de MOTA GEORGES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOTA GEORGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTA GEORGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTA GEORGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA GEORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTA GEORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTA GEORGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1990
Questions fréquentes sur MOTA GEORGES
Quel est le numéro SIREN de MOTA GEORGES ?
Le numéro SIREN de MOTA GEORGES est 379 674 526. Le SIRET de son siège social est 379 674 526 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23379674526.
Où se situe le siège social de MOTA GEORGES ?
Le siège social de MOTA GEORGES est situé 54 rue Victor Hugo, 09100 Pamiers.
MOTA GEORGES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTA GEORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTA GEORGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA GEORGES.
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