MOTA MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOTA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2022, identifié par le SIREN 917 638 389. Son siège social est situé 6 rue de la Chartreuse, 01800 Meximieux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOTA MICHEL
INSEE- Dénomination
- MOTA MICHEL
- SIREN
- 917 638 389
- SIRET (siège)
- 917 638 389 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR83917638389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 638 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 08 août 2022
- Siège social
- 6 RUE DE LA CHARTREUSE, 01800, MEXIMIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTA MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOTA MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 MEXIMIEUXSiègeActif
917 638 389 00010 · ouvert le 08 août 2022 · NAF 9003A
Conformité de MOTA MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTA MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 2022
Questions fréquentes sur MOTA MICHEL
Quel est le numéro SIREN de MOTA MICHEL ?
Le numéro SIREN de MOTA MICHEL est 917 638 389. Le SIRET de son siège social est 917 638 389 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83917638389.
Où se situe le siège social de MOTA MICHEL ?
Le siège social de MOTA MICHEL est situé 6 rue de la Chartreuse, 01800 Meximieux.
MOTA MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTA MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA MICHEL.
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