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MOTA MICHEL

Active
Siren917 638 389Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 08 août 2022

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOTA MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2022, identifié par le SIREN 917 638 389. Son siège social est situé 6 rue de la Chartreuse, 01800 Meximieux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOTA MICHEL

Dénomination
MOTA MICHEL
SIREN
917 638 389
SIRET (siège)
917 638 389 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83917638389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 638 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
08 août 2022
Siège social
6 RUE DE LA CHARTREUSE, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTA MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOTA MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    917 638 389 00010 · ouvert le 08 août 2022 · NAF 9003A

Conformité de MOTA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2022

Questions fréquentes sur MOTA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOTA MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOTA MICHEL est 917 638 389. Le SIRET de son siège social est 917 638 389 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83917638389.

Où se situe le siège social de MOTA MICHEL ?

Le siège social de MOTA MICHEL est situé 6 rue de la Chartreuse, 01800 Meximieux.

MOTA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA MICHEL.

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