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MOTA SYLVAIN

Active
Siren832 791 685Entrepreneur individuel34420 CERSCréée le 24 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTA SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2017, identifié par le SIREN 832 791 685. Son siège social est situé Che de la Joie 1 Res. la Noria, 34420 Cers. Son activité principale relève du code NAF 4332B.

Fiche d'identité de MOTA SYLVAIN

Dénomination
MOTA SYLVAIN
SIREN
832 791 685
SIRET (siège)
832 791 685 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96832791685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 791 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
24 octobre 2017
Siège social
CHE DE LA JOIE 1 RES. LA NORIA, 34420, CERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTA SYLVAIN

SERRURERIE

Finances de MOTA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTA SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34420 CERSSiègeActif

    832 791 685 00015 · ouvert le 20 octobre 2017 · NAF 4332B

Documents juridiques de MOTA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTA SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2017

Questions fréquentes sur MOTA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOTA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOTA SYLVAIN est 832 791 685. Le SIRET de son siège social est 832 791 685 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96832791685.

Où se situe le siège social de MOTA SYLVAIN ?

Le siège social de MOTA SYLVAIN est situé Che de la Joie 1 Res. la Noria, 34420 Cers.

MOTA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTA SYLVAIN.

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