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MOTARD PASCAL

Active
Siren403 514 789Entrepreneur individuel16210 YVIERSCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 514 789, MOTARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Ld les Gorces, 16210 Yviers. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTARD PASCAL

Dénomination
MOTARD PASCAL
SIREN
403 514 789
SIRET (siège)
403 514 789 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93403514789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 514 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LD LES GORCES, 16210, YVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTARD PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOTARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16210 YVIERSSiègeActif

    403 514 789 00011 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOTARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOTARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOTARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOTARD PASCAL est 403 514 789. Le SIRET de son siège social est 403 514 789 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93403514789.

Où se situe le siège social de MOTARD PASCAL ?

Le siège social de MOTARD PASCAL est situé Ld les Gorces, 16210 Yviers.

MOTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTARD PASCAL.

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