MOTEURS RL
Active3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques
- Capital social
- 50,0 k€
MOTEURS RL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2009, identifiée par le SIREN 514 039 957. Elle est domiciliée 60 quai Georges Raverat, 76600 Le Havre. Elle exerce une activité de réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z). PASCAL BREARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOTEURS RL
INSEE- Dénomination
- MOTEURS RL
- SIREN
- 514 039 957
- SIRET (siège)
- 514 039 957 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12514039957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 039 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
- Date de création
- 04 août 2009
- Siège social
- 60 QUAI GEORGES RAVERAT, 76600, LE HAVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOTEURS RL
Constructions de moteurs et mécanique générale réparation et confection de coussinets régule, de coussinets composite haute-performance
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Finances de MOTEURS RL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTEURS RL
INSEEBODACCDirecteur général
Président de SAS
En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2011
Anciens dirigeants (1)
Dimitri Albert Robert CAVELIER
Président · de août 2009 à mai 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOTEURS RL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76600 LE HAVRESiègeActif
514 039 957 00022 · ouvert le 23 mars 2011 · NAF 3312Z
- 76430 TANCARVILLEFermé
514 039 957 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 2811Z
Documents juridiques de MOTEURS RL
INPIConformité de MOTEURS RL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTEURS RL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTEURS RL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOTEURS RL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTEURS RL
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Havre
BREARD Charles André Bernard Maurice nom d'usage : BREARD devient directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le havre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Président : BREARD Pascal, Bernard
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Début d'activité : 2009-10-01
- création
Date d'effet : 04 août 2009
Marques déposées par MOTEURS RL
INPIMOTEURS RL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMOTEURS RL
N° 3836111 · Déposée le 01 juin 2011 · Marque verbale
Classes 6, 7 · expirée le 01 juin 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MOTEURS RL
Quel est le numéro SIREN de MOTEURS RL ?
Le numéro SIREN de MOTEURS RL est 514 039 957. Le SIRET de son siège social est 514 039 957 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12514039957.
Qui dirige MOTEURS RL ?
MOTEURS RL est dirigée par PASCAL BREARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOTEURS RL ?
Le siège social de MOTEURS RL est situé 60 quai Georges Raverat, 76600 Le Havre.
MOTEURS RL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTEURS RL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTEURS RL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTEURS RL.
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