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MOTEURS RL

Active
Siren514 039 957SAS76600 LE HAVRECréée le 04 août 2009

3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques

Documents
Capital social
50,0 k€

MOTEURS RL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 août 2009, identifiée par le SIREN 514 039 957. Elle est domiciliée 60 quai Georges Raverat, 76600 Le Havre. Elle exerce une activité de réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z). PASCAL BREARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOTEURS RL

Dénomination
MOTEURS RL
SIREN
514 039 957
SIRET (siège)
514 039 957 00022
N° TVA intracommunautaire
FR12514039957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 039 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Date de création
04 août 2009
Siège social
60 QUAI GEORGES RAVERAT, 76600, LE HAVRE
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MOTEURS RL

Constructions de moteurs et mécanique générale réparation et confection de coussinets régule, de coussinets composite haute-performance

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Finances de MOTEURS RL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOTEURS RL

CB

CHARLES BREARD

Directeur général

PB

PASCAL BREARD

Président de SAS

En poste depuis mai 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2011

Anciens dirigeants (1)

DC

Dimitri Albert Robert CAVELIER

Président · de août 2009 à mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOTEURS RL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76600 LE HAVRESiègeActif

    514 039 957 00022 · ouvert le 23 mars 2011 · NAF 3312Z

  • 76430 TANCARVILLEFermé

    514 039 957 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 2811Z

Documents juridiques de MOTEURS RL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Conformité de MOTEURS RL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTEURS RL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTEURS RL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTEURS RL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTEURS RL

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    BREARD Charles André Bernard Maurice nom d'usage : BREARD devient directeur général

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Président : BREARD Pascal, Bernard

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  20. Ventes et cessionsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2009

Marques déposées par MOTEURS RL

MOTEURS RL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MOTEURS RL

    N° 3836111 · Déposée le 01 juin 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 7 · expirée le 01 juin 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOTEURS RL

Quel est le numéro SIREN de MOTEURS RL ?

Le numéro SIREN de MOTEURS RL est 514 039 957. Le SIRET de son siège social est 514 039 957 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12514039957.

Qui dirige MOTEURS RL ?

MOTEURS RL est dirigée par PASCAL BREARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOTEURS RL ?

Le siège social de MOTEURS RL est situé 60 quai Georges Raverat, 76600 Le Havre.

MOTEURS RL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTEURS RL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTEURS RL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTEURS RL.