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MOTH

Active
Siren402 211 221SARL63140 CHATEL-GUYONCréée le 14 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 211 221, MOTH est une SARL créée le 14 septembre 1995. Elle est domiciliée Les Grosliers, 63140 Chatel-Guyon. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTH

Dénomination
MOTH
SIREN
402 211 221
SIRET (siège)
402 211 221 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41402211221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 211 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923H
Date de création
14 septembre 1995
Siège social
LES GROSLIERS, 63140, CHATEL-GUYON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOTH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63140 CHATEL-GUYONSiègeFermé

    402 211 221 00013 · ouvert le 14 septembre 1995 · NAF 923H

Documents juridiques de MOTH

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 1996

  • Acte

Dépôt du 16 août 1996

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de MOTH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1995

Questions fréquentes sur MOTH

Quel est le numéro SIREN de MOTH ?

Le numéro SIREN de MOTH est 402 211 221. Le SIRET de son siège social est 402 211 221 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41402211221.

Où se situe le siège social de MOTH ?

Le siège social de MOTH est situé Les Grosliers, 63140 Chatel-Guyon.

MOTH est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTH.

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