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MOTHE GERARD

Active
Siren398 978 239Entrepreneur individuel33000 BORDEAUXCréée le 22 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTHE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 1994, identifié par le SIREN 398 978 239. Le siège social de l'entreprise se trouve 146 rue Stehelin, 33000 Bordeaux. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de MOTHE GERARD

Dénomination
MOTHE GERARD
SIREN
398 978 239
SIRET (siège)
398 978 239 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28398978239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 978 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
22 novembre 1994
Siège social
146 RUE STEHELIN, 33000, BORDEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTHE GERARD

Activités spécialisées de design

Finances de MOTHE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTHE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTHE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33000 BORDEAUXSiègeActif

    398 978 239 00018 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOTHE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTHE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTHE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTHE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTHE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTHE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTHE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 1994

Marques déposées par MOTHE GERARD

MOTHE GERARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MASSMAN

    N° 3509798 · Déposée le 28 juin 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42, 45 · expirée le 28 juin 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOTHE GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOTHE GERARD ?

Le numéro SIREN de MOTHE GERARD est 398 978 239. Le SIRET de son siège social est 398 978 239 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28398978239.

Où se situe le siège social de MOTHE GERARD ?

Le siège social de MOTHE GERARD est situé 146 rue Stehelin, 33000 Bordeaux.

MOTHE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTHE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTHE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTHE GERARD.

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