MOTHE GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 426 694, MOTHE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 5 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Pavillon, 34310 Cruzy. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MOTHE GERARD
INSEE- Dénomination
- MOTHE GERARD
- SIREN
- 412 426 694
- SIRET (siège)
- 412 426 694 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR86412426694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 426 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 05 décembre 1992
- Siège social
- RUE DU PAVILLON, 34310, CRUZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTHE GERARD
Culture de la vigne
Finances de MOTHE GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTHE GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOTHE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34310 CRUZYSiègeActif
412 426 694 00011 · ouvert le 05 décembre 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MOTHE GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOTHE GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTHE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTHE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTHE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTHE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTHE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 1992
Questions fréquentes sur MOTHE GERARD
Quel est le numéro SIREN de MOTHE GERARD ?
Le numéro SIREN de MOTHE GERARD est 412 426 694. Le SIRET de son siège social est 412 426 694 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86412426694.
Où se situe le siège social de MOTHE GERARD ?
Le siège social de MOTHE GERARD est situé rue du Pavillon, 34310 Cruzy.
MOTHE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTHE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTHE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTHE GERARD.
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