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MOTO 9

Active
Siren404 579 088SARL45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRECréée le 04 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 579 088, MOTO 9 est une SARL créée le 4 avril 1996. Elle est domiciliée 103 Rte d'Orleans C Cial de Gabereau, 45110 Chateauneuf sur Loire. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTO 9

Dénomination
MOTO 9
SIREN
404 579 088
SIRET (siège)
404 579 088 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41404579088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 579 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741J
Date de création
04 avril 1996
Siège social
103 RTE D'ORLEANS C CIAL DE GABEREAU, 45110, CHATEAUNEUF SUR LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MOTO 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTO 9

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTO 9

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRESiègeFermé

    404 579 088 00026 · ouvert le 28 novembre 1997 · NAF 504Z

  • 45150 JARGEAUFermé

    404 579 088 00018 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de MOTO 9

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de MOTO 9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTO 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTO 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTO 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTO 9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTO 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTO 9

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1996

Questions fréquentes sur MOTO 9

Quel est le numéro SIREN de MOTO 9 ?

Le numéro SIREN de MOTO 9 est 404 579 088. Le SIRET de son siège social est 404 579 088 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41404579088.

Où se situe le siège social de MOTO 9 ?

Le siège social de MOTO 9 est situé 103 Rte d'Orleans C Cial de Gabereau, 45110 Chateauneuf sur Loire.

MOTO 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTO 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTO 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTO 9.

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