MOTO PASSION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOTO PASSION est une SARL immatriculée le 19 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 521 135. Son siège social est situé 694 RTE Nationale 97, 83210 La Farlède. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A. Elle est dirigée par GUILLAUME FAVIER, gérant.
Fiche d'identité de MOTO PASSION
INSEE- Dénomination
- MOTO PASSION
- SIREN
- 953 521 135
- SIRET (siège)
- 953 521 135 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49953521135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 521 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 19 juin 2023
- Siège social
- 694 RTE Nationale 97, 83210, La Farlède
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTO PASSION
Garage moto réparation achat vente et occasion vente de pieces et accessoires
Finances de MOTO PASSION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTO PASSION
INSEEÉtablissements de MOTO PASSION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83210 La FarlèdeSiègeActif
953 521 135 00012 · ouvert le 13 juin 2023 · NAF 4540Z
Documents juridiques de MOTO PASSION
INPIComptes annuels de MOTO PASSION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTO PASSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTO PASSION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTO PASSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOTO PASSION. Elles s'échelonnent de 2016 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 17 mai 2023 · N° 23/00739
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2017 · N° 15-25.698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mai 2016 · N° 14-24.910
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOTO PASSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTO PASSION
BODACCQuestions fréquentes sur MOTO PASSION
Quel est le numéro SIREN de MOTO PASSION ?
Le numéro SIREN de MOTO PASSION est 953 521 135. Le SIRET de son siège social est 953 521 135 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49953521135.
Qui dirige MOTO PASSION ?
MOTO PASSION est dirigée par GUILLAUME FAVIER, gérant.
Où se situe le siège social de MOTO PASSION ?
Le siège social de MOTO PASSION est situé 694 RTE Nationale 97, 83210 La Farlède.
MOTO PASSION est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTO PASSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTO PASSION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTO PASSION.
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