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MOTOFORMS S.A

Active
Siren378 686 570SA69690 BRUSSIEUCréée le 01 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 686 570, MOTOFORMS S.A est une SA créée le 1er avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Plat du Pin, 69690 Brussieu. Son activité principale relève du code NAF 354A.

Fiche d'identité de MOTOFORMS S.A

Dénomination
MOTOFORMS S.A
SIREN
378 686 570
SIRET (siège)
378 686 570 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87378686570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 686 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
354A
Date de création
01 avril 1990
Siège social
LD LE PLAT DU PIN, 69690, BRUSSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOTOFORMS S.A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTOFORMS S.A

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTOFORMS S.A

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69690 BRUSSIEUSiègeFermé

    378 686 570 00011 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 354A

Documents juridiques de MOTOFORMS S.A

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTOFORMS S.A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTOFORMS S.A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTOFORMS S.A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTOFORMS S.A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOTOFORMS S.A n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTOFORMS S.A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTOFORMS S.A

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur MOTOFORMS S.A

Quel est le numéro SIREN de MOTOFORMS S.A ?

Le numéro SIREN de MOTOFORMS S.A est 378 686 570. Le SIRET de son siège social est 378 686 570 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87378686570.

Où se situe le siège social de MOTOFORMS S.A ?

Le siège social de MOTOFORMS S.A est situé Ld le Plat du Pin, 69690 Brussieu.

MOTOFORMS S.A est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTOFORMS S.A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTOFORMS S.A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTOFORMS S.A.

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