MOTREFF PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOTREFF PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2001 sous le numéro SIREN 438 236 119. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 rue Montalembert Chu de Clermont Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOTREFF PASCAL
INSEE- Dénomination
- MOTREFF PASCAL
- SIREN
- 438 236 119
- SIRET (siège)
- 438 236 119 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR51438236119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 236 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 avril 2001
- Siège social
- 58 RUE MONTALEMBERT CHU DE CLERMONT FERRAND, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOTREFF PASCAL
Activité des médecins généralistes
Finances de MOTREFF PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOTREFF PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOTREFF PASCAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
438 236 119 00030 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8621Z
- 86120 LES TROIS-MOUTIERSActif
438 236 119 00022 · ouvert le 15 août 2015 · NAF 6820A
- 63170 PERIGNAT-LES-SARLIEVEFermé
438 236 119 00014 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 8621Z
Documents juridiques de MOTREFF PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOTREFF PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTREFF PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOTREFF PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTREFF PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTREFF PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOTREFF PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2001
Questions fréquentes sur MOTREFF PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MOTREFF PASCAL ?
Le numéro SIREN de MOTREFF PASCAL est 438 236 119. Le SIRET de son siège social est 438 236 119 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51438236119.
Où se situe le siège social de MOTREFF PASCAL ?
Le siège social de MOTREFF PASCAL est situé 58 rue Montalembert Chu de Clermont Ferrand, 63000 Clermont-Ferrand.
MOTREFF PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTREFF PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTREFF PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTREFF PASCAL.
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