MOTRET Constance
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
MOTRET Constance est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 372 316. Elle est domiciliée 41 CRS Suchet, 69002 Lyon. MOTRET Constance relève du secteur fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).
Fiche d'identité de MOTRET Constance
INSEE- Dénomination
- MOTRET Constance
- SIREN
- 994 372 316
- SIRET (siège)
- 994 372 316 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR09994372316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 372 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 27 novembre 2025
- Siège social
- 41 CRS Suchet, 69002, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MOTRET Constance
Fabrication de bijoux fantaisies et accessoires de mode faits à la main.
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Établissements de MOTRET Constance
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69002 LyonSiègeActif
994 372 316 00012 · ouvert le 26 novembre 2025 · NAF 3213Z
Conformité de MOTRET Constance
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTRET Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTRET Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTRET Constance
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2025
Questions fréquentes sur MOTRET Constance
Quel est le numéro SIREN de MOTRET Constance ?
Le numéro SIREN de MOTRET Constance est 994 372 316. Le SIRET de son siège social est 994 372 316 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09994372316.
Où se situe le siège social de MOTRET Constance ?
Le siège social de MOTRET Constance est situé 41 CRS Suchet, 69002 Lyon.
MOTRET Constance est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTRET Constance est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTRET Constance est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTRET Constance.
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