MOTSCH SEBASTIEN

Active

Siren480 337 948Entrepreneur individuel68730 BLOTZHEIMCréée le 02 février 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOTSCH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2005, identifié par le SIREN 480 337 948. Elle est domiciliée 3 rue de l'Industrie, 68730 Blotzheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTSCH SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOTSCH SEBASTIEN
SIREN: 480 337 948
SIRET (siège): 480 337 948 00024
N° TVA intracommunautaire: FR92480337948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 337 948
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 février 2005
Siège social: 3 RUE DE L'INDUSTRIE, 68730, BLOTZHEIM
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOTSCH SEBASTIEN

Location de logements

Finances de MOTSCH SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTSCH SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTSCH SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

68730 BLOTZHEIMSiègeActif
480 337 948 00024 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 6820A
68300 SAINT-LOUISFermé
480 337 948 00016 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MOTSCH SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTSCH SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTSCH SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTSCH SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTSCH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTSCH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTSCH SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 mars 2025création
Date d'effet : 02 février 2005

Questions fréquentes sur MOTSCH SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOTSCH SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOTSCH SEBASTIEN est 480 337 948. Le SIRET de son siège social est 480 337 948 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92480337948.

Où se situe le siège social de MOTSCH SEBASTIEN ?

Le siège social de MOTSCH SEBASTIEN est situé 3 rue de l'Industrie, 68730 Blotzheim.