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MOTSCH SIMONE

Active
Siren401 751 680Entrepreneur individuel67130 MUHLBACH-SUR-BRUCHECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTSCH SIMONE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 751 680. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue de Grendelbruch, 67130 Muhlbach-sur-Bruche. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTSCH SIMONE

Dénomination
MOTSCH SIMONE
SIREN
401 751 680
SIRET (siège)
401 751 680 00034
N° TVA intracommunautaire
FR79401751680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 751 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
52 RUE DE GRENDELBRUCH, 67130, MUHLBACH-SUR-BRUCHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOTSCH SIMONE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOTSCH SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTSCH SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTSCH SIMONE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 67130 MUHLBACH-SUR-BRUCHESiègeActif

    401 751 680 00034 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9003A

  • 67130 MUHLBACH-SUR-BRUCHEFermé

    401 751 680 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B

  • 67130 MUHLBACH-SUR-BRUCHEFermé

    401 751 680 00026 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MOTSCH SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTSCH SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTSCH SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTSCH SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTSCH SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTSCH SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTSCH SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOTSCH SIMONE

Quel est le numéro SIREN de MOTSCH SIMONE ?

Le numéro SIREN de MOTSCH SIMONE est 401 751 680. Le SIRET de son siège social est 401 751 680 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79401751680.

Où se situe le siège social de MOTSCH SIMONE ?

Le siège social de MOTSCH SIMONE est situé 52 rue de Grendelbruch, 67130 Muhlbach-sur-Bruche.

MOTSCH SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTSCH SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTSCH SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTSCH SIMONE.

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