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MOTSCH TOM

Active
Siren993 552 041Entrepreneur individuel54116 TantonvilleCréée le 05 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 552 041, MOTSCH TOM est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2025. Son siège social est situé 11 RUE du 6 Septembre, 54116 Tantonville. Son activité principale relève du code NAF 2599B.

Fiche d'identité de MOTSCH TOM

Dénomination
MOTSCH TOM
SIREN
993 552 041
SIRET (siège)
993 552 041 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74993552041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 552 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2599B
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
11 RUE du 6 Septembre, 54116, Tantonville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTSCH TOM

fabrication d objets divers et pièces mécanique en métal

Finances de MOTSCH TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTSCH TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTSCH TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54116 TantonvilleSiègeActif

    993 552 041 00010 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 2599B

Documents juridiques de MOTSCH TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTSCH TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTSCH TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTSCH TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTSCH TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTSCH TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTSCH TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur MOTSCH TOM

Quel est le numéro SIREN de MOTSCH TOM ?

Le numéro SIREN de MOTSCH TOM est 993 552 041. Le SIRET de son siège social est 993 552 041 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74993552041.

Où se situe le siège social de MOTSCH TOM ?

Le siège social de MOTSCH TOM est situé 11 RUE du 6 Septembre, 54116 Tantonville.

MOTSCH TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTSCH TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTSCH TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTSCH TOM.

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