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MOTSCHWILLER YAN

Active
Siren398 632 760Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 17 novembre 1994

8559B · Autres enseignements

MOTSCHWILLER YAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1994, identifié par le SIREN 398 632 760. Son siège social est situé 83 Che du Fort de la Motte-Giron, 21000 Dijon. MOTSCHWILLER YAN relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de MOTSCHWILLER YAN

Dénomination
MOTSCHWILLER YAN
SIREN
398 632 760
SIRET (siège)
398 632 760 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36398632760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 632 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
17 novembre 1994
Siège social
83 CHE DU FORT DE LA MOTTE-GIRON, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTSCHWILLER YAN

NETTOYAGE DE VITRES

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Établissements de MOTSCHWILLER YAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    398 632 760 00011 · ouvert le 17 octobre 1994 · NAF 8559B

Conformité de MOTSCHWILLER YAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTSCHWILLER YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTSCHWILLER YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTSCHWILLER YAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1994

Questions fréquentes sur MOTSCHWILLER YAN

Quel est le numéro SIREN de MOTSCHWILLER YAN ?

Le numéro SIREN de MOTSCHWILLER YAN est 398 632 760. Le SIRET de son siège social est 398 632 760 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36398632760.

Où se situe le siège social de MOTSCHWILLER YAN ?

Le siège social de MOTSCHWILLER YAN est situé 83 Che du Fort de la Motte-Giron, 21000 Dijon.

MOTSCHWILLER YAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTSCHWILLER YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTSCHWILLER YAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTSCHWILLER YAN.