MOTSCHWILLER YAN
Active8559B · Autres enseignements
MOTSCHWILLER YAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1994, identifié par le SIREN 398 632 760. Son siège social est situé 83 Che du Fort de la Motte-Giron, 21000 Dijon. MOTSCHWILLER YAN relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de MOTSCHWILLER YAN
INSEE- Dénomination
- MOTSCHWILLER YAN
- SIREN
- 398 632 760
- SIRET (siège)
- 398 632 760 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36398632760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 632 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 17 novembre 1994
- Siège social
- 83 CHE DU FORT DE LA MOTTE-GIRON, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTSCHWILLER YAN
NETTOYAGE DE VITRES
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Établissements de MOTSCHWILLER YAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
398 632 760 00011 · ouvert le 17 octobre 1994 · NAF 8559B
Conformité de MOTSCHWILLER YAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTSCHWILLER YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTSCHWILLER YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTSCHWILLER YAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 1994
Questions fréquentes sur MOTSCHWILLER YAN
Quel est le numéro SIREN de MOTSCHWILLER YAN ?
Le numéro SIREN de MOTSCHWILLER YAN est 398 632 760. Le SIRET de son siège social est 398 632 760 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36398632760.
Où se situe le siège social de MOTSCHWILLER YAN ?
Le siège social de MOTSCHWILLER YAN est situé 83 Che du Fort de la Motte-Giron, 21000 Dijon.
MOTSCHWILLER YAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTSCHWILLER YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTSCHWILLER YAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTSCHWILLER YAN.
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