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MOTT

Active
Siren106 353 162SAS01470 Serrières-de-BriordCréée le 15 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

MOTT est une SAS immatriculée le 15 juin 2026 sous le numéro SIREN 106 353 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE de la Pernaz, 01470 Serrières-de-Briord. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B. La direction est assurée par Sophie Lamotte en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MOTT

Dénomination
MOTT
SIREN
106 353 162
SIRET (siège)
106 353 162 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17106353162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 353 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juin 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 €
Code NAF / APE
4791B
Date de création
15 juin 2026
Siège social
5 RUE de la Pernaz, 01470, Serrières-de-Briord
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTT

- E-Commerce, vente par correspondance d'articles et équipements pour animaux de compagnie, produits destinés aux loisirs et activités de plein air, équipements sportifs, articles de détente et de bien-être, produits et accessoires pour enfants, puériculture et jeux, fournitures de bureau, papeterie et matériel scolaire, appareils électroniques et produits numériques, accessoires de téléphonie mobile, équipements informatiques et périphériques, dispositifs intelligents et objets connectés, solutions d’éclairage et matériels électriques, équipements audiovisuels, photographie et captation d’image, accessoires et équipements pour véhicules, articles pour l’habitat et l’équipement domestique, objets de décoration et d’ornement, mobilier et solutions de rangement, articles de jardin et aménagement extérieur, outils et petit matériel de bricolage, vêtements et accessoires d’habillement, sacs et articles de maroquinerie, bijoux fantaisie et horlogerie, produits écologiques, articles durables et écoresponsables

Finances de MOTT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTT

SL

Sophie Lamotte

Président de SAS

Depuis la création (15 juin 2026) · moins d'un an

Établissements de MOTT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01470 Serrières-de-BriordSiègeActif

    106 353 162 00014 · ouvert le 12 juin 2026 · NAF 4791B

Documents juridiques de MOTT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 12 juin 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 12 juin 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de MOTT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MOTT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi

    Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00797

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2026

Questions fréquentes sur MOTT

Quel est le numéro SIREN de MOTT ?

Le numéro SIREN de MOTT est 106 353 162. Le SIRET de son siège social est 106 353 162 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17106353162.

Qui dirige MOTT ?

MOTT est dirigée par Sophie Lamotte, président de sas.

Où se situe le siège social de MOTT ?

Le siège social de MOTT est situé 5 RUE de la Pernaz, 01470 Serrières-de-Briord.

MOTT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTT.

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