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MOTT FRANK

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Siren528 767 072Entrepreneur individuel14170 EPANEYCréée le 01 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 528 767 072, MOTT FRANK est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte de Saint-Pierre-Canivet, 14170 Epaney. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTT FRANK

Dénomination
MOTT FRANK
SIREN
528 767 072
SIRET (siège)
528 767 072 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88528767072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 767 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 décembre 2010
Siège social
1 RTE DE SAINT-PIERRE-CANIVET, 14170, EPANEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTT FRANK

Production d'électricité

Finances de MOTT FRANK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTT FRANK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTT FRANK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14170 EPANEYSiègeActif

    528 767 072 00010 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOTT FRANK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTT FRANK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTT FRANK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTT FRANK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTT FRANK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTT FRANK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTT FRANK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2010

Questions fréquentes sur MOTT FRANK

Quel est le numéro SIREN de MOTT FRANK ?

Le numéro SIREN de MOTT FRANK est 528 767 072. Le SIRET de son siège social est 528 767 072 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88528767072.

Où se situe le siège social de MOTT FRANK ?

Le siège social de MOTT FRANK est situé 1 Rte de Saint-Pierre-Canivet, 14170 Epaney.

MOTT FRANK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTT FRANK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTT FRANK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTT FRANK.

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