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MOTT Stan

Active
Siren108 652 728Entrepreneur individuel76690 Fontaine-le-BourgCréée le 11 août 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTT Stan est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 août 2026 sous le numéro SIREN 108 652 728. Elle est domiciliée 267 Clos Sainte Madeleine, 76690 Fontaine-le-Bourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MOTT Stan

Dénomination
MOTT Stan
SIREN
108 652 728
SIRET (siège)
108 652 728 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75108652728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 652 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
11 août 2026
Siège social
267 Clos Sainte Madeleine, 76690, Fontaine-le-Bourg
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTT Stan

Les services d'entretien du jardin et de jardinage

Finances de MOTT Stan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTT Stan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTT Stan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76690 Fontaine-le-BourgSiègeActif

    108 652 728 00016 · ouvert le 11 août 2026 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOTT Stan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTT Stan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTT Stan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTT Stan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTT Stan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTT Stan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTT Stan

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-11 · Début d'activité : 2026-08-11

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2026

Questions fréquentes sur MOTT Stan

Quel est le numéro SIREN de MOTT Stan ?

Le numéro SIREN de MOTT Stan est 108 652 728. Le SIRET de son siège social est 108 652 728 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75108652728.

Où se situe le siège social de MOTT Stan ?

Le siège social de MOTT Stan est situé 267 Clos Sainte Madeleine, 76690 Fontaine-le-Bourg.

MOTT Stan est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTT Stan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTT Stan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTT Stan.

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