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MOTTA CLAUDE

Active
Siren389 919 960Entrepreneur individuel38200 CHUZELLESCréée le 23 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTA CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2011, identifié par le SIREN 389 919 960. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Boussole, 38200 Chuzelles. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOTTA CLAUDE

Dénomination
MOTTA CLAUDE
SIREN
389 919 960
SIRET (siège)
389 919 960 00028
N° TVA intracommunautaire
FR32389919960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 919 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 septembre 2011
Siège social
CHE DE BOUSSOLE, 38200, CHUZELLES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOTTA CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOTTA CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTA CLAUDE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 38200 CHUZELLESSiègeActif

    389 919 960 00028 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 69190 SAINT-FONSFermé

    389 919 960 00010 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 454C

  • 38200 CHUZELLESFermé

    389 919 960 00044 · ouvert le 02 février 2010 · NAF 4332A

  • 73340 LESCHERAINESFermé

    389 919 960 00051 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 4332A

  • 73340 LA MOTTE-EN-BAUGESFermé

    389 919 960 00069 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOTTA CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2011

Questions fréquentes sur MOTTA CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOTTA CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOTTA CLAUDE est 389 919 960. Le SIRET de son siège social est 389 919 960 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32389919960.

Où se situe le siège social de MOTTA CLAUDE ?

Le siège social de MOTTA CLAUDE est situé Che de Boussole, 38200 Chuzelles.

MOTTA CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA CLAUDE.

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