CheckersProcédures

MOTTA DANIEL

Active
Siren537 616 039Entrepreneur individuel78990 ELANCOURTCréée le 01 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 616 039, MOTTA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2011. Son siège social est situé 7 rue Ocre, 78990 Elancourt. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOTTA DANIEL

Dénomination
MOTTA DANIEL
SIREN
537 616 039
SIRET (siège)
537 616 039 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29537616039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 616 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
7 RUE OCRE, 78990, ELANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTA DANIEL

Autre création artistique

Finances de MOTTA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTA DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78990 ELANCOURTSiègeActif

    537 616 039 00013 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOTTA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur MOTTA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOTTA DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOTTA DANIEL est 537 616 039. Le SIRET de son siège social est 537 616 039 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29537616039.

Où se situe le siège social de MOTTA DANIEL ?

Le siège social de MOTTA DANIEL est situé 7 rue Ocre, 78990 Elancourt.

MOTTA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Elancourt

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Autre création artistique à Elancourt

Entreprises du même secteur à Elancourt

Entreprises à Elancourt

Toutes les entreprises à Elancourt