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MOTTA PATRICK

Active
Siren322 002 544Entrepreneur individuel34140 MEZECréée le 05 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTA PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 1993 sous le numéro SIREN 322 002 544. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Gaffarot, 34140 Meze. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de MOTTA PATRICK

Dénomination
MOTTA PATRICK
SIREN
322 002 544
SIRET (siège)
322 002 544 00060
N° TVA intracommunautaire
FR67322002544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 002 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
05 juillet 1993
Siège social
6 RUE GAFFAROT, 34140, MEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTA PATRICK

Vente de coquillages et crustacées et tous produits alimentaires et non alimentaires non réglementés à titre ambulant et en clientèle

Finances de MOTTA PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTA PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34140 MEZESiègeActif

    322 002 544 00060 · ouvert le 08 octobre 2013 · NAF 4781Z

  • 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUFermé

    322 002 544 00052 · ouvert le 18 février 2002 · NAF 454A

Documents juridiques de MOTTA PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-21 · Début d'activité : 2013-10-08

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1993

Questions fréquentes sur MOTTA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOTTA PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOTTA PATRICK est 322 002 544. Le SIRET de son siège social est 322 002 544 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67322002544.

Où se situe le siège social de MOTTA PATRICK ?

Le siège social de MOTTA PATRICK est situé 6 rue Gaffarot, 34140 Meze.

MOTTA PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA PATRICK.

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