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MOTTA PHILIPPE

Active
Siren531 729 705Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 729 705, MOTTA PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé 13 av Edouard Debat Ponsan, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOTTA PHILIPPE

Dénomination
MOTTA PHILIPPE
SIREN
531 729 705
SIRET (siège)
531 729 705 00032
N° TVA intracommunautaire
FR71531729705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 729 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
13 AV EDOUARD DEBAT PONSAN, 31000, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOTTA PHILIPPE

Autre création artistique

Finances de MOTTA PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTA PHILIPPE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    531 729 705 00032 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9003B

  • 31000 TOULOUSEFermé

    531 729 705 00016 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7021Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    531 729 705 00024 · ouvert le 29 mars 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOTTA PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOTTA PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOTTA PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOTTA PHILIPPE est 531 729 705. Le SIRET de son siège social est 531 729 705 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71531729705.

Où se situe le siège social de MOTTA PHILIPPE ?

Le siège social de MOTTA PHILIPPE est situé 13 av Edouard Debat Ponsan, 31000 Toulouse.

MOTTA PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA PHILIPPE.

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