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MOTTA SYLVAIN

Active
Siren788 929 420Entrepreneur individuel63400 CHAMALIERESCréée le 01 février 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTA SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2012 sous le numéro SIREN 788 929 420. Elle est domiciliée 13 rue du Puy Vineux, 63400 Chamalieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7500Z.

Fiche d'identité de MOTTA SYLVAIN

Dénomination
MOTTA SYLVAIN
SIREN
788 929 420
SIRET (siège)
788 929 420 00024
N° TVA intracommunautaire
FR09788929420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 929 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
01 février 2012
Siège social
13 RUE DU PUY VINEUX, 63400, CHAMALIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTA SYLVAIN

Activités vétérinaires

Finances de MOTTA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOTTA SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63400 CHAMALIERESSiègeActif

    788 929 420 00024 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 7500Z

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    788 929 420 00016 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MOTTA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTA SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2012

Questions fréquentes sur MOTTA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOTTA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOTTA SYLVAIN est 788 929 420. Le SIRET de son siège social est 788 929 420 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09788929420.

Où se situe le siège social de MOTTA SYLVAIN ?

Le siège social de MOTTA SYLVAIN est situé 13 rue du Puy Vineux, 63400 Chamalieres.

MOTTA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTA SYLVAIN.